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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEE Fluides
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ITEE FLUIDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITEE FLUIDES
ITEE Fluides, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4319238
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
ITEE FLUIDES de ITEE Fluides

Présentation de la marque ITEE FLUIDES

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEE Fluides auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITEE FLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITEE Fluides domicilié(e) 25 rue Joannès Carret - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 696 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ITEE FLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEE FLUIDES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.


ITEE Fluides, Société par Actions Simplifiée - 25 rue Joannès Carret - 69009 - Lyon - France - SIREN 502696560


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Construction ; services de construction, réparation, réhabilitation, restauration et rénovation d'édifices permanents, d'immeubles, de tous types de bâtiments ; informations en matière de construction, réparation, réhabilitation, restauration et rénovation de biens immobiliers ; conseils en construction, réparation, réhabilitation, restauration et rénovation de biens immobiliers ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etude de projets techniques ; architecture ; services de maitrise d'ouvrage ; services rendus par des ingénieurs ; expertises rendues par des ingénieurs et des architectes ; établissement de plans pour la construction ; services de conseillers dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ; planification de travaux de construction ; services de conception et planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; planification en matière d'urbanisme ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration d'intérieur.