Déposée le 24 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITECOM domicilié(e) 10-12 rue Victor Schoelcher, Z.I. de Cheviré - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 974 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ITECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITECOM, Société par actions simplifiée - 10-12 rue Victor Schoelcher, Z.I. de Cheviré - 44100 - NANTES - France - SIREN 352974646
IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632119 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-14
Machines et machines-outils destinées à l'agriculture et l'industrie, moteurs, dispositifs d'allumage, alternateurs, équipements hydrauliques destinés à l'agriculture, à l'industrie et au secteur tertiaire, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs et turbines hydrauliques.
Logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, tous ces produits étant destinés à un usage industriel, équipements d'automatismes et de distribution électrique et électronique destinés à l'agriculture, à l'industrie et au secteur tertiaire, armoires informatiques, armoires d'automatismes, armoires de pilotage automatique, armoires de distribution électrique, boîtes de branchement (électricité), dispositifs de commande électriques pour machines et moteurs, tableaux de commande (électricité), condensateurs électriques, boîtes de connexion électriques, armoires de câblage téléphonique, appareils électriques et électroniques destinés à mesurer le débit de l'eau potable et des eaux usées.
Appareils et installations de distribution d'eau potable, d'irrigation, d'assainissement des eaux, indicateurs de niveau d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau, appareils pour l'analyse des gaz, indicateurs de température et de perte électrique, installations de traitement des eaux usées, installations relatives au génie climatique, notamment installations de chauffage, de refroidissement, de climatisation, appareils et installations de traitement des déchets, incinérateurs, installations de dessalement de l'eau.
Installation, maintenance et réparation d'équipements d'automatismes de distribution électrique, électronique et hydraulique destinés à l'agriculture, à l'industrie et au secteur tertiaire ; installation, maintenance et réparation d'installations de distribution et de purification de l'eau, de systèmes d'irrigation et d'assainissement des eaux, de traitement des eaux usées et d'installations relatives au génie climatique ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations de traitement des déchets ; installations d'usines de production de gaz et de pétrole ; installations de forage ; installations de dessalement de l'eau.
Conception de systèmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, services d'ingénierie en matière d'équipements d'automatismes de distribution électrique, électronique et hydraulique destinés à l'agriculture, à l'industrie et au secteur tertiaire et en matière d'installations de distribution d'eau, de traitement des eaux usées, d'installations relatives au génie climatique, d'appareils et installations de traitement des déchets, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), consultations sur la protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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