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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITECOM
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ITECOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITECOM
ITECOM SA

Numéro de dépôt :
1744971
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque ITECOM

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ITECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ITECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITECOM domicilié(e) ZI DE CHEVIRE, 10 12 RUE VICTOR SCHOELCHER, BP 60122, 44101 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2156158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 974 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Luc MICHAUD ITECOM SA domicilié(e) (dossier no 2156158) - France.

La marque ITECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITECOM est expirée depuis le 12 janvier 2010.

ITECOM a également déposé les autres marques suivantes : ITECOM , NATURA , ARTE POVERA , DIS


ITECOM SA - ZI DE CHEVIRE, 10 12 RUE VICTOR SCHOELCHER, BP 60122, 44101 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2156158) - France - SIREN 352974646


Mr Luc MICHAUD ITECOM SA - (dossier no 2156158) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2156158 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Equipements d'automatismes et de distribution électrique, électronique et hydraulique destinés à l'agriculture, à l'industrie et au tertiaire, à savoir: - machines et machines outils - appareils et machines pour la purification de l'eau - installations pour la purification des eaux d'égouts - alternateurs - moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) - appareil de distribution d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.