Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIS
ITECOM

Numéro de dépôt :
4691539
Date de dépôt :
14/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
DIS de ITECOM

Présentation de la marque DIS

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2020 par ITECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est ITECOM domicilié(e) 10-12 Rue Victor Schoelcher - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.

ITECOM a également déposé les autres marques suivantes : ITECOM


ITECOM - 10-12 Rue Victor Schoelcher - 44100 - NANTES - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Armoires techniques pour appareils électriques ; armoires électriques de contrôle de commande.