ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur
ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA
ITECOM INSTITUT TECHNOLOGIES ET COMMUNICATION, SAS
Numéro de dépôt :
3787434
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2030
Présentation de la marque ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA
Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITECOM INSTITUT TECHNOLOGIES ET COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITECOM INSTITUT TECHNOLOGIES ET COMMUNICATION domicilié(e) 12 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 322 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP A & A, SCP,
Mme metais nathalie domicilié(e) 15, rue du Louvre,
Case 126,
75001 Paris - France.
La marque ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITECOM Art DESIGN INSTITUT DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION & DES ARTS APPLIQUÉS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS ARTISTIQUES & MULTIMÉDIA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2030.
ITECOM INSTITUT TECHNOLOGIES ET COMMUNICATION, SAS - 12 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France - SIREN 433322195
SCP A & A, SCP,
Mme metais nathalie - 15, rue du Louvre,
Case 126,
75001 Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°548990 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763148 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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