Déposée le 30 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTIMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITEC domicilié(e) 52 Impasse de l'ancien moulin - 60230 - CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 524 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITEC domicilié(e) 52 Impasse de l'ancien moulin - 60230 - CHAMBLY - France.
La marque ALTIMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762692.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIMEA est expirée depuis le 30 août 2020.
ITEC, sarl - 52 Impasse de l'ancien moulin - 60230 - CHAMBLY - France - SIREN 519524466
ITEC - 52 Impasse de l'ancien moulin - 60230 - CHAMBLY - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle.
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