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Marques déposées par ITEC Consult
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ULTRASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRASEAL
ITEC Consult

Numéro de dépôt :
92444325
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque ULTRASEAL

Déposée le 2 décembre 1992 par ITEC Consult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est ITEC Consult, domicilié(e) Garmischer Strasse 35 D-8000 MUNCHEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France.

La marque ULTRASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRASEAL est expirée depuis le 2 décembre 2002.


ITEC Consult - Garmischer Strasse 35 D-8000 MUNCHEN ALLEMAGNE - Allemagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Matériel d'étanchéité, d'étoupage, de tassement et matière isolante; caoutchouc, gutta-percha, asbeste (ambiante), mica, gomme, en particulier avec une partie composante hydrophile et des produits fabriqués avec ces matériaux sous forme de blocs, plaques, bâtons, feuilles minces, cordes et rubans (tous ces produits semi-manufacturés); produits en matière artificielle (produits semi-manufacturés) enduits de remplissage pour joints; pièces de machine en gomme et en matière artificielle pour rendre étanche et isoler