Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITEA EXPENSION
ITEA EXPANSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404635
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque ITEA EXPENSION

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ITEA EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITEA EXPENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITEA EXPANSION domicilié(e) 44 Rue Paul VALERY, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gustave PELTZER ITEA EXPANSION - France.

La marque ITEA EXPENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEA EXPENSION est expirée depuis le 7 février 2002.


ITEA EXPANSION (S.A.) - 44 Rue Paul VALERY, 75016 PARIS - France


Monsieur Gustave PELTZER ITEA EXPANSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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