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Marques déposées par la société ITE VEDECOM
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INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE
ITE VEDECOM, Fondation Partenariale

Numéro de dépôt :
4214032
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE de ITE VEDECOM

Présentation de la marque INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la société ITE VEDECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société ITE VEDECOM domicilié(e) 77 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 979 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITE VEDECOM, M. DENIS BARBIER domicilié(e) 77 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT VEDECOM DU VEHICULE DECARBONE ET COMMUNICANT ET DE MOBILITE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.


ITE VEDECOM, Fondation Partenariale - 77 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 524979853


ITE VEDECOM, M. DENIS BARBIER - 77 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.