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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITE LABELLERS
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ITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITE
ITE LABELLERS, SARL

Numéro de dépôt :
3018783
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2020
ITE de ITE LABELLERS

Présentation de la marque ITE

Déposée le 27 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITE LABELLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITE LABELLERS domicilié(e) - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 130 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DOMINIQUE RAFONI, Mandataire Judiciaire au Redressement Et à la Liquidation des Entreprises domicilié(e) 7, Rue Joseph D'Arbaud - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITE est expirée depuis le 27 mars 2020.


ITE LABELLERS, SARL - 13770 - VENELLES - France - SIREN 483130985


MAITRE DOMINIQUE RAFONI, Mandataire Judiciaire au Redressement Et à la Liquidation des Entreprises - 7, Rue Joseph D'Arbaud - 13097 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 16 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492696 - Publication au BOPI 2009-01-16

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443468 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 1 février 2012 - Adjudication publique notifiée n°568298 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

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