Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITD
ITD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3919128
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
ITD de ITD

Présentation de la marque ITD

Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITD domicilié(e) 79 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ITD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITD est expirée depuis le 10 mai 2022.

ITD a également déposé les autres marques suivantes : ANFIA N DJEMA YA SUHA , RAHISI THAMANI N DZUZURI , ITD120


ITD, Société à responsabilité limitée - 79 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 316138486


Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; pistolets (outils) ; aiguilles ; perforateurs (outils) ;

Etiquettes en papier, carton et en matières plastiques.

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement), cintres pour vêtements ; attaches d'étiquettes en matière plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; contrôles de qualité.