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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC
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I.T.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.C.
ITC, SARL

Numéro de dépôt :
3857315
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/09/2021
I.T.C. de ITC

Présentation de la marque I.T.C.

Déposée le 8 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I.T.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC domicilié(e) ZAC du Parc d'Activité du Breuil,, Rue Robert Schumann, - 54850 - MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 182 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - Dijon - France.

La marque I.T.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.C. est expirée depuis le 8 septembre 2021.

ITC a également déposé les autres marques suivantes : 24.24 , SIGNATURE , ESSIX , WILD GRIP


ITC, SARL - ZAC du Parc d'Activité du Breuil,, Rue Robert Schumann, - 54850 - MESSEIN - France - SIREN 379182017


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils pour imprimer des tatouages ; Appareils pour percer les oreilles et autres partie du corps ;

Article de bijouterie ; anneaux (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; articles de bijouterie pour le perçage corporel (piercing) ;

Tatouage ; services de perçage corporel (piercing).