Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNFEAST
ITC LIMITED, Société régie selon les lois de l'Inde

Numéro de dépôt :
3325430
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2024
SUNFEAST de ITC LIMITED

Présentation de la marque SUNFEAST

Déposée le 23 novembre 2004 par la société ITC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFEAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société ITC LIMITED domicilié(e) Virginia House, 37, J L Nehru Road, KOLKATA 700 071, State of West Bengal - Inde.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SUNFEAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNFEAST arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

ITC LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MINT-O , AASHIRVAAD , KITCHENS OF INDIA , CANDYMAN


ITC LIMITED, Société régie selon les lois de l'Inde - Virginia House, 37, J L Nehru Road, KOLKATA 700 071, State of West Bengal - Inde


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572383 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande et préparations de nourriture faites à partir d'extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; maïs, blé et riz et préparations faites à partir de maïs, blé et riz ; farine et préparations faites de céréales ; légumes secs, lentilles et haricots et préparations faites à partir de légumes secs, lentilles et haricots ; pain, pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux secs et glaces comestibles ; miel, mélasse ; levure, levure chimique, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.