Déposée le 18 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIROLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITC Group domicilié(e) 14 Côte Saint Sebastien,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 722 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITC Group M. Olivier Mondin domicilié(e) 14 Côte Saint Sebastien,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque MIROLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIROLEGE est expirée depuis le 18 mars 2015.
ITC Group a également déposé les autres marques suivantes : GEOLUX , Oe-Zen
ITC Group Sarl - 14 Côte Saint Sebastien,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 453722258
ITC Group M. Olivier Mondin - 14 Côte Saint Sebastien,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477851 - Publication au BOPI 2008-07-23
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560232 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Film en matière plastique, imprimable, recouvert sur une ou deux faces, d'un agent de surface, métallique ou non métallique, avec effet miroir. Miroirs. Miroir en matière plastique ou à base de film en matière plastique. Miroirs sans tain en matière plastique ou à base de film en matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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