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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITC DEVELOPPEMENT
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CYGNUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYGNUS
ITC DEVELOPPEMENT SAS
hervé Bruxelle

Numéro de dépôt :
3611687
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CYGNUS de ITC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CYGNUS

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITC DEVELOPPEMENT et hervé Bruxelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYGNUS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ITC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12 rue de la tour Maubourg,06400 CANNES - 06400 - France et hervé Bruxelle domicilié(e) 9 rue du royaume-uni,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12 rue de la tour Maubourg,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ITC DEVELOPPEMENT SAS - 12 rue de la tour Maubourg,06400 CANNES - 06400 - France

hervé Bruxelle - 9 rue du royaume-uni,33600 PESSAC - 33600 - France


ITC DEVELOPPEMENT - 12 rue de la tour Maubourg,06400 CANNES - 06400 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506389 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux.