Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLA FRUT
Numéro de dépôt :
1639261
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996
Présentation de la marque BELLA FRUT
Déposée le 5 mars 1986 par ITAOBA TRADING S/A (société brésilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA FRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLA FRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA FRUT est expirée depuis le 5 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25