Déposée le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITANCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITANCIA domicilié(e) 69 rue Thomas Lemaître - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 061 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, MARQUES ET JURIDIQUE PI domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France.
La marque ECO RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITANCIA, Société par Actions simplifiée - 69 rue Thomas Lemaître - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 433061975
CABINET VIDON, MARQUES ET JURIDIQUE PI - Technopôle Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Terminaux de télécommunication ; terminal numérique résidentiel ; terminaux multimédia ; assistant numérique personnel ; tablettes électroniques numériques portables ; stations d'accueil électroniques ; tablettes électroniques tactiles ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; smartphones ; télécopieurs ; visiotéléphones ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons et d'images ; radiotéléphones ; appareils de saisie de textes, de données, de sons et d'images ; bases de données vocales ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; modems ; carte SIM ; cartes à puces ; carte à mémoire ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de télécommunications ; modems ; écrans de téléphone ; batteries ; chargeurs ; ordinateurs ;
Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de télécopieurs, d'ordinateurs et de terminaux de télécommunication ; services d'assistance en cas de panne d'un produit de téléphonie et de télécommunication, à savoir maintenance et réparation d'appareils de téléphonie et de télécommunication.
Télécommunications ; services d'informations en matière de télécommunications ; services de transmission de textes, de données, de sons, d'images, de messages ; services de diffusion de textes, de données, de sons, d'images, de messages ; services de réception de messages électroniques ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de communication ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques ; services de télécommunication ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite ; transmission de messages ; services de courrier électronique, de messagerie électronique. Services de location d'appareils de télécommunications. Services de location d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images. Location d'appareils téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; services de prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ;
Conditionnement, emballage, distribution (livraison) de terminaux de télécommunication, tablettes électroniques numériques portables, appareils électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images, stations d'accueil électroniques, tablettes électroniques tactiles, terminaux multimédia, appareils téléphoniques et radiotéléphoniques, télécopieurs, visiotéléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images, appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, modems, appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication, appareils de télécommunications, terminal numérique résidentiel ;
Traitement (transformation) et recyclage de matériel usagé, à savoir de terminaux de télécommunication, tablettes électroniques numériques portables, appareils électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images, stations d'accueil électroniques, tablettes électroniques tactiles, terminaux multimédia, appareils téléphoniques et radiotéléphoniques, télécopieurs, visiotéléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images, appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, modems, appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication, appareils de télécommunications, terminal numérique résidentiel.
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