Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIP GUARANTEE
ITAMA S.A., Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
4035507
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/09/2023
VIP GUARANTEE de ITAMA

Présentation de la marque VIP GUARANTEE

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ITAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VIP GUARANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITAMA domicilié(e) 40, rue Glesener, L 1630 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIP GUARANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIP GUARANTEE est expirée depuis le 27 septembre 2023.

ITAMA a également déposé les autres marques suivantes : POCKET MARKET , GUARANTEE , WASH RACING


ITAMA S.A., Société de droit luxembourgeois - 40, rue Glesener, L 1630 LUXEMBOURG - Luxembourg


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664682 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence;Erratum n°668125 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos.

Publicité ; information en matière de publicité notamment en ligne. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de compilation de données dans des bases de données informatiques. Rédaction de textes publicitaires.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires à savoir mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet.

Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; divertissement. Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique. Rédaction de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne.