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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITALIQUE
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L LE CARTULAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L LE CARTULAIRE
ITALIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
1535844
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/06/1999
L LE CARTULAIRE de ITALIQUE

Présentation de la marque L LE CARTULAIRE

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ITALIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L LE CARTULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITALIQUE domicilié(e) 3 Impasse Barthère, 31300 TOULOUSE - France.

La marque L LE CARTULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LE CARTULAIRE est expirée depuis le 2 juin 1999.

ITALIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , PHOBOS , BAOBAB , VIRUS+ , LES MONTS DE LACAUNE , ECLADERM , CONTAGUIDE , LES EDITIONS DU CONTAGUIDE , MISSION MARKETING ACTION , HYDRASOIN


ITALIQUE S.A. - 3 Impasse Barthère, 31300 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves