L LE CARTULAIRE
Présentation de la marque L LE CARTULAIRE
Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ITALIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L LE CARTULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L LE CARTULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LE CARTULAIRE est expirée depuis le 2 juin 1999.
ITALIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49