Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITA
ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - I.S.E.A., S.p.A.

Numéro de dépôt :
1432880
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque ELITA

Déposée le 27 octobre 1987 par ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - I.S.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - I.S.E.A., S.p.A., domicilié(e) 105 Via Marconi, Falconara Marittima, Ancona, ITALIE. - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ELITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITA est expirée depuis le 27 octobre 1997.

ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - I.S.E.A a également déposé les autres marques suivantes : SUPERSOL


ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - I.S.E.A., S.p.A. - 105 Via Marconi, Falconara Marittima, Ancona, ITALIE. - Italie


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Variété de ricin pour semence.