(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 2002 par la société étrangère ITAL LEMON S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159196.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2022.
ITAL LEMON S.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504413 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560766 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561837 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2012 n°2488933 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-13