Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYCIA QUALITE & INNOVATION
SARL ITAL'AGRI

Numéro de dépôt :
4619659
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
SOLYCIA QUALITE & INNOVATION de ITAL\'AGRI

Présentation de la marque SOLYCIA QUALITE & INNOVATION

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITAL'AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYCIA QUALITE & INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITAL'AGRI domicilié(e) ZAC de Rebel - 47300 - Villeneuve sur Lot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie KIEFFER domicilié(e) 11 Avenue Jean-Sébastien Bach - 47520 - Le Passage d'Agen - France.

La marque SOLYCIA QUALITE & INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619659.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYCIA QUALITE & INNOVATION arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

ITAL'AGRI a également déposé les autres marques suivantes : BECCHIO & MANDRILE , ITAL'AGRI , Auxyne


SARL ITAL'AGRI - ZAC de Rebel - 47300 - Villeneuve sur Lot - France


Madame Sylvie KIEFFER - 11 Avenue Jean-Sébastien Bach - 47520 - Le Passage d'Agen - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.