Déposée le 30 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITAFRANau capital de 50 000 €
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « itaFran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITAFRANau capital de 50 000 € domicilié(e) 23, Avenue de l'Industrie,69960 CORBAS - 69960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Le Goff ITAFRAN domicilié(e) 23, Avenue de l'industrie,69960 CORBAS - 69960 - France.
La marque itaFran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207017.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itaFran est expirée depuis le 30 janvier 2013.
ITAFRAN -SAS au capital de 50 000 € - 23, Avenue de l'Industrie,69960 CORBAS - 69960 - France
Monsieur Charles Le Goff ITAFRAN - 23, Avenue de l'industrie,69960 CORBAS - 69960 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; produits métalliques à savoir palans, roulements, paliers, poulies, pignons, chaînes, engrenages, cardans, plots, rotules, arbres, garnitures mécaniques, tous ces produits étant des parties de machines. Machines agricoles, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, robots (machines) , monte-charge, machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , pompes (machines) , accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , instruments agricoles mécanisés. Caoutchouc, gomme et produits en matières plastiques mi-ouvrés : tuyaux flexibles non métalliques, courroies, éléments d'accouplement en plastique ou caoutchouc, plots antivibratoires, tresses et joints découpés, joints de vérin, tous ces produits étant des parties de machines. Réparation, installation et entretien de machines et matériels industriels, agricoles et automobiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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