Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITAB Lab Association pour la recherche et l'innovation Bio
ITAB

Numéro de dépôt :
4462884
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
ITAB Lab Association pour la recherche et l\'innovation Bio de ITAB

Présentation de la marque ITAB Lab Association pour la recherche et l'innovation Bio

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par ITAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITAB Lab Association pour la recherche et l'innovation Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ITAB domicilié(e) 149 rue de Bercy - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laetitia Fourrié domicilié(e) 2485 route des Pécolets - 26800 - Etoile-sur-Rhône - France.

La marque ITAB Lab Association pour la recherche et l'innovation Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITAB Lab Association pour la recherche et l'innovation Bio arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.


ITAB - 149 rue de Bercy - 75012 - Paris - France


Madame Laetitia Fourrié - 2485 route des Pécolets - 26800 - Etoile-sur-Rhône - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Formation ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.