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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA
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TEPAKAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEPAKAP
ITA SARL

Numéro de dépôt :
96623160
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque TEPAKAP

Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TEPAKAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

La marque TEPAKAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPAKAP est expirée depuis le 16 avril 2006.

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA SARL - BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].