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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA
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SPOONY NEVER WITHOUT HIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOONY NEVER WITHOUT HIM
ITA SARL

Numéro de dépôt :
99769934
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SPOONY NEVER WITHOUT HIM

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPOONY NEVER WITHOUT HIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

La marque SPOONY NEVER WITHOUT HIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOONY NEVER WITHOUT HIM est expirée depuis le 20 janvier 2009.

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA SARL - BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Bicyclettes, pièces détachées de bicyclettes (à l'exception et des dynamos et feux).