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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA
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SAFETY BRAKE COLOR SBC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETY BRAKE COLOR SBC
ITA SARL

Numéro de dépôt :
97701632
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque SAFETY BRAKE COLOR SBC

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFETY BRAKE COLOR SBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

La marque SAFETY BRAKE COLOR SBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY BRAKE COLOR SBC est expirée depuis le 28 octobre 2007.

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA SARL - BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].