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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA
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MIRABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABEL
ITA SARL

Numéro de dépôt :
97664976
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque MIRABEL

Déposée le 21 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

La marque MIRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABEL est expirée depuis le 21 février 2007.

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA SARL - BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau