Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREENBAY
ITA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98733424
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque GREENBAY

Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GREENBAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA (S.A.R.L.) - BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Inscription le 20 juin 2001 - Rejet total n°325707 - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 2001-06-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bicyclettes, pièces détachées et accessoires de bicyclettes et gymnastique, vêtements, chaussures, casques et gants pour la pratique de la bicyclette et gymnastique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].