ARTIS
Présentation de la marque ARTIS
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT4Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52