Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIS
IT4Culture, SARL

Numéro de dépôt :
4386060
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
ARTIS de IT4Culture

Présentation de la marque ARTIS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT4Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT4Culture domicilié(e) 35 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant, M. TERRAY Benoît domicilié(e) 35, rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.


IT4Culture, SARL - 35 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Gérant, M. TERRAY Benoît - 35, rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Logiciel-service (SaaS) ; authentification d'oeuvres d'art.