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Marques déposées par la société IT4 Control
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IT4 CONTROL The it Business Way
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IT4 CONTROL The it Business Way
IT4 Control

Numéro de dépôt :
3456114
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
IT4 CONTROL The it Business Way de IT4 Control

Présentation de la marque IT4 CONTROL The it Business Way

Déposée le 12 octobre 2006 par la société IT4 Control auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT4 CONTROL The it Business Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la société IT4 Control domicilié(e) Espace Arnold de Ville, 12 RUE Georges Blandon - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 732 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Merlinge Jacques domicilié(e) Espace Arnold de Ville, 12 RUE Georges Blandon - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque IT4 CONTROL The it Business Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IT4 CONTROL The it Business Way arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


IT4 Control - Espace Arnold de Ville, 12 RUE Georges Blandon - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 493732663


M. Merlinge Jacques - Espace Arnold de Ville, 12 RUE Georges Blandon - 78430 - LOUVECIENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583980 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618541 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-05-19

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.