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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT2E
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DU VERT AU BALCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU VERT AU BALCON
IT2E, SARL

Numéro de dépôt :
4101178
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
DU VERT AU BALCON de IT2E

Présentation de la marque DU VERT AU BALCON

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU VERT AU BALCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT2E domicilié(e) 126 AVENUE MARECHAL FOCH - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IT2E, Mme. SOPHIE PAILLET domicilié(e) 126 AVENUE MARECHAL FOCH - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque DU VERT AU BALCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17 20 21 22 28 29 31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU VERT AU BALCON est expirée depuis le 26 juin 2024.


IT2E, SARL - 126 AVENUE MARECHAL FOCH - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


IT2E, Mme. SOPHIE PAILLET - 126 AVENUE MARECHAL FOCH - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650616 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 29 juin 2015 - Changement d'adresse n°650615 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.