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Marques déposées par l'association loi 1901 iT²D
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IT2D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT2D
iT²D, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3886341
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
IT2D de iT²D

Présentation de la marque IT2D

Déposée le 4 janvier 2012 par l'association loi 1901 iT²D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IT2D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 iT²D domicilié(e) 36 Allée Camaïeu - 69131 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 158 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iT²D, M. Laurent VALET domicilié(e) 36 Allée Camaïeu - 69131 - DARDILLY - France.

La marque IT2D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT2D est expirée depuis le 4 janvier 2022.


iT²D, Association loi 1901 - 36 Allée Camaïeu - 69131 - DARDILLY - France - SIREN 532158557


iT²D, M. Laurent VALET - 36 Allée Camaïeu - 69131 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

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Affaires financières ; gestion financière ; services de financement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique.