Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iT-wall
iT-sis (s.a.s.)

Numéro de dépôt :
3231785
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2013
iT-wall de iT-sis

Présentation de la marque iT-wall

Déposée le 12 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) iT-sis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « iT-wall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) iT-sis domicilié(e) 1, Rue du Vieux Marché,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 461 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iT-sis domicilié(e) 1, Rue du Vieux Marché,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque iT-wall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iT-wall est expirée depuis le 12 juin 2013.


iT-sis (s.a.s.) - 1, Rue du Vieux Marché,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 448461574


iT-sis - 1, Rue du Vieux Marché,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications.