Déposée le 21 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) IT.OMICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LSGraph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IT.OMICS domicilié(e) 885, avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 107 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Jérôme BLAIN GENFIT domicilié(e) 885, avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France.
La marque LSGraph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458287 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Disques magnétiques ; disques optiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs pour la gestion de bases de données ou pour la recherche ou l'exploitation de données dans le domaine des sciences de la vie ; programmes d'ordinateurs pour la gestion de bases d'informations ou pour la recherche ou l'exploitation d'informations dans le domaine des sciences de la vie ; serveur Internet, Intranet ou Extranet permettant d'échanger des données biologiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs entre professionnels des sciences de la vie ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Conception de systèmes informatiques ; Ingénierie de systèmes informatiques ; Ingénierie de systèmes informatiques dans le domaine de la biologie et des biotechnologies ; élaboration [conception] de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données scientifiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données biologiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; programmation d'ordinateurs dans le domaine de la recherche scientifique et pour l'industrie pharmaceutique ; programmation pour ordinateurs en relation avec la recherche en biologie ; mise à jour de logiciels ; reconstitution de bases de données ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la recherche scientifique, des thérapies, de l'informatique, et de la bio informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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