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Marques déposées par l'association loi 1901 IT FFB
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ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON
IT FFB Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3615845
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON de IT FFB

Présentation de la marque ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON

Déposée le 4 décembre 2008 par l'association loi 1901 IT FFB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON »

Le déposant est l'association loi 1901 IT FFB domicilié(e) 359, avenue des Prés d'Arènes, BP 95122,34073 MONTPELLIER CEDEX 03 - 34073 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 787 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IT FFB domicilié(e) 359, avenue des Prés d'Arènes, BP 95122,34073 MONTPELLIER CEDEX 03 - 34073 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBATP LR CENTRE DE RESSOURCES QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU CADRE BATI LANGUEDOC-ROUSSILLON est expirée depuis le 4 décembre 2018.

IT FFB a également déposé les autres marques suivantes : PAIE-BAT , E-BAT , MEDEBAT , max e-bat , BATIMETIERS , ESJDB ECOLE SUPERIEURE DES JEUNES DIRIGEANTS DU BATIMENT , Le calepin de chantier


IT FFB Association loi 1901 - 359, avenue des Prés d'Arènes, BP 95122,34073 MONTPELLIER CEDEX 03 - 34073 - France - SIREN 494787930


IT FFB - 359, avenue des Prés d'Arènes, BP 95122,34073 MONTPELLIER CEDEX 03 - 34073 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645567 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Informations en matière de construction.