Marque enregistrée - Marque en vigueur

Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne
IT-CE, GIE, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
4131116
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2024
Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d\'Epargne de IT-CE

Présentation de la marque Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne

Déposée le 4 novembre 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) IT-CE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) IT-CE domicilié(e) 460 Rue Pierre Simon Laplace - 13592 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 600 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IT-CE, M. Deléglise François-Xavier, Direction Juridique domicilié(e) 460 Rue Pierre Simon Laplace - 13592 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

IT-CE a également déposé les autres marques suivantes : MySyS , BPCE Infogérance et Technologies , NovaLive


IT-CE, GIE, Direction Juridique - 460 Rue Pierre Simon Laplace - 13592 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 469600050


IT-CE, M. Deléglise François-Xavier, Direction Juridique - 460 Rue Pierre Simon Laplace - 13592 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643301 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.