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Marques déposées par monsieur Istvan NEMET
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CAPSULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULA
Monsieur Istvan NEMET

Numéro de dépôt :
92418037
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque CAPSULA

Déposée le 6 mai 1992 par monsieur Istvan NEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est monsieur Istvan NEMET domicilié(e) Koristgatan 20, S-215 84 Malmö SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CAPSULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULA est expirée depuis le 6 mai 2002.


Monsieur Istvan NEMET - Koristgatan 20, S-215 84 Malmö SUEDE - Suède


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160711 - Publication au BOPI 1993-07-07

Inscription le 15 février 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155037 - Publication au BOPI 1993-02-15

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Constructions transportables métalliques