Déposée le 8 janvier 1993 par la société ISTRIA Paul François Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPALMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la société ISTRIA Paul François Louis domicilié(e) 98, rue Denis Gogue, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 723 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul ISTRIA - France.
La marque EUROPALMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPALMUS est expirée depuis le 8 janvier 2003.
ISTRIA Paul François Louis - 98, rue Denis Gogue, 92140 CLAMART - France - SIREN 349723809
Monsieur Paul ISTRIA - France
Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289303 - Publication au BOPI 1999-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
- Masques de plongée Nage subaquatique Nautique (appareils et instruments) Plongée - combinaison Respiration (appareils pour la) subaquatique (appareils respiratoires pour la nage) - Sacs de sports (à l'exception des sacs de criquet) - Palmes (pour nageurs) Piscine (articles de jeu ou de sport)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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