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Marques déposées par la société ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines, Enseignements Supérieurs

Numéro de dépôt :
3106090
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011
Marque en couleurs, figurative de ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 2001 par la société ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines domicilié(e) 2 Rue de Rémusat, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 949 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr André CEHEN, ISTH ES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106090.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2011.


ISTH-ES Institut des Sciences et Techniques Humaines, Enseignements Supérieurs - 2 Rue de Rémusat, 75016 PARIS - France - SIREN 382949337


Mr André CEHEN, ISTH ES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Enseignement supérieur.