Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par IST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est IST domicilié(e) Lincubacteur, La Croix Gaudin - 44360 - Saint-Etienne de Montluc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IST, Monsieur Vincent RETAILLEAU domicilié(e) Lincubacteur, La Croix Gaudin - 44360 - Saint-Etienne de Montluc - France.
La marque OSTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTIUM arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.
IST a également déposé les autres marques suivantes : Cillar
IST - Lincubacteur, La Croix Gaudin - 44360 - Saint-Etienne de Montluc - France
IST, Monsieur Vincent RETAILLEAU - Lincubacteur, La Croix Gaudin - 44360 - Saint-Etienne de Montluc - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757516 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels.
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