Déposée le 6 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) IST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « IceOS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IST domicilié(e) 1 rue de la Noë,44321 NANTES cedex 3 - 44321 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IST domicilié(e) 1 rue de la Noë,44321 NANTES cedex 3 - 44321 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IST SA - 1 rue de la Noë,44321 NANTES cedex 3 - 44321 - France
IST - 1 rue de la Noë,44321 NANTES cedex 3 - 44321 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 5 juillet 2011 - Renonciation partielle n°552902 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 10 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°591427 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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