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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISSUS DU CRU
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LE PALOUMAYRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PALOUMAYRE
ISSUS DU CRU SARL

Numéro de dépôt :
3532257
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PALOUMAYRE de ISSUS DU CRU

Présentation de la marque LE PALOUMAYRE

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISSUS DU CRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALOUMAYRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISSUS DU CRU domicilié(e) “ TARRIDE ”,33430 LIGNAN DE BAZAS - 33430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 634 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ISSUS DU CRU domicilié(e) Tarride,33430 LIGNAN DE BAZAS - 33430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISSUS DU CRU SARL - “ TARRIDE ”,33430 LIGNAN DE BAZAS - 33430 - France - SIREN 499634319


SARL ISSUS DU CRU - Tarride,33430 LIGNAN DE BAZAS - 33430 - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Rejet total n°478129 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vins.