Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bon Zahé
M. Issouf Ahmed Ali haduiri
M. Toibrane Mogne daho

Numéro de dépôt :
4120263
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bon Zahé de Issouf Ahmed Ali haduiri

Présentation de la marque Bon Zahé

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par monsieur Issouf Ahmed Ali haduiri et monsieur Toibrane Mogne daho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon Zahé »

Les déposants sont monsieur Issouf Ahmed Ali haduiri domicilié(e) 14 Rue Jules Amilhau, Appt.260 7ème étage - 31100 - Toulouse - France et monsieur Toibrane Mogne daho domicilié(e) 28BIS rue du stade Cavani - 97600 - Mayotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Issouf Ahmed Ali haduiri domicilié(e) 14 Rue Jules Amilhau, Appt.260 7ème étage - 31100 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Issouf Ahmed Ali haduiri - 14 Rue Jules Amilhau, Appt.260 7ème étage - 31100 - Toulouse - France

M. Toibrane Mogne daho - 28BIS rue du stade Cavani - 97600 - Mayotte - France


M. Issouf Ahmed Ali haduiri - 14 Rue Jules Amilhau, Appt.260 7ème étage - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676349 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.