Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTIC
ISSLER THOMAS

Numéro de dépôt :
3000959
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2010
SOTIC de ISSLER THOMAS

Présentation de la marque SOTIC

Déposée le 7 janvier 2000 par ISSLER THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est ISSLER THOMAS, domicilié(e) L'OLIVIERE, 42410 VERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSLER THOMAS - France.

La marque SOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIC est expirée depuis le 7 janvier 2010.

ISSLER THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : ZELUP


ISSLER THOMAS - L'OLIVIERE, 42410 VERIN - France


ISSLER THOMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Organes et équipements de transmission de mouvement à usages divers tels que réducteurs, motoreducteurs motovariateurs-reducteurs mécaniques ou hydraulique, ainsi que leurs éléments, à savoir joints, poulies, pignons et chaînes. Variateurs de vitesse, freins d'accouplements, limiteurs de vitesse pour véhicules terrestres. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique logiciels, périfériques d'ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.