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Marques déposées par ISSENMANN Edouard Marie Jean
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AQUASTILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTILL
ISSENMANN Edouard Marie Jean

Numéro de dépôt :
3118911
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011
AQUASTILL de ISSENMANN Edouard Marie Jean

Présentation de la marque AQUASTILL

Déposée le 31 août 2001 par ISSENMANN Edouard Marie Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est ISSENMANN Edouard Marie Jean, domicilié(e) 13 rue Welvert, 78150 Le Chesnav - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSENMANN Edouard - France.

La marque AQUASTILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTILL est expirée depuis le 31 août 2011.


ISSENMANN Edouard Marie Jean - 13 rue Welvert, 78150 Le Chesnav - France


ISSENMANN Edouard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Système d'arrosage pour pots de fleurs, jardinières et plates-bandes, et plus généralement pour jardins, potager et agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.