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Marques déposées par ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR
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DIBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIBAL
ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR

Numéro de dépôt :
3295407
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/06/2014
DIBAL de ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR

Présentation de la marque DIBAL

Déposée le 3 juin 2004 par ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR domicilié(e) 63 AV BORRIGLIONE,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSAUTIER CHRISTIAN domicilié(e) 63 AV BORRIGLIONE,06100 NICE - 06100 - France.

La marque DIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBAL est expirée depuis le 3 juin 2014.


ISSAUTIER CHRISTIAN YVES CESAR - 63 AV BORRIGLIONE,06100 NICE - 06100 - France


ISSAUTIER CHRISTIAN - 63 AV BORRIGLIONE,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Joaillerie, bijouterie.