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Marques déposées par monsieur ISSARTIER Nicolas
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DOMAINE DES CHARRETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARRETTES
M. ISSARTIER Nicolas
M. ISSARTIER André

Numéro de dépôt :
3895531
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
DOMAINE DES CHARRETTES de ISSARTIER Nicolas

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARRETTES

Déposée le 9 février 2012 par monsieur ISSARTIER Nicolas et monsieur ISSARTIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHARRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont monsieur ISSARTIER Nicolas domicilié(e) rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France et monsieur ISSARTIER André domicilié(e) rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ISSARTIER Nicolas domicilié(e) rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France.

La marque DOMAINE DES CHARRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARRETTES est expirée depuis le 9 février 2022.

ISSARTIER Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DELICES


M. ISSARTIER Nicolas - rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France

M. ISSARTIER André - rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France


M. ISSARTIER Nicolas - rue des écoles - 30390 - DOMAZAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.