Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ANDRINES
ISSARTIER André

Numéro de dépôt :
1177893
Date de dépôt :
24/07/1981
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DES ANDRINES

Déposée le 24 juillet 1981 par ISSARTIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES ANDRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ISSARTIER André domicilié(e) 30390 DOMAZAN. - France.

La marque DOMAINE DES ANDRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES ANDRINES est expirée depuis le 24 juillet 1991.

ISSARTIER André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHARRETTES , DOMAINE DES DELICES , DOMAINE DES ANDRINES


ISSARTIER André - 30390 DOMAZAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Vins.