Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALETTE DEVELOPPEURS
ISSA

Numéro de dépôt :
92441321
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque MALETTE DEVELOPPEURS

Déposée le 12 novembre 1992 par la société ISSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALETTE DEVELOPPEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société ISSA domicilié(e) dont le siège social est sis 16, rue Française, 62100 CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 717 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne DELANOE Société ISSA - France.

La marque MALETTE DEVELOPPEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALETTE DEVELOPPEURS est expirée depuis le 12 novembre 2002.

ISSA a également déposé les autres marques suivantes : ISSA


ISSA - dont le siège social est sis 16, rue Française, 62100 CALAIS - France - SIREN 379717481


Anne DELANOE Société ISSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Fichiers thématique d'experts et d'expériences sur support papier.Ouvrages, bibliographie et cassette vidéo sur le développement local.Dictionnaire multilingue du développement local.Logiciels-experts, logiciels d'enseignement assisté par ordinateur et documents pédagogiques sur le diagnostic et la gestion de projet.Répertoire des nouvelles activités, des nouveaux services et savoir-faire.Guide pratiques des lois et réglementations.Charte du métier de développeur.Atlas et principales caractéristiques territoriales Service d'abonnement à des banques de données.Service de mise en réseau avec des experts, d'échange d'expérience entre chefs de projet.Conseil, information et gestion d'affaires, rapprochement de partenaires publics et privés, nationaux et européens, aide à la définition de poste, au recrutement et à la mise en route de développeurs.Gestion et mise à jour de fichiers informatiques.Production, diffusion et mise à jour d'information sur support papier, terminaux d'ordinateurs ou serveurs télématiques Mallette Développeurs Education; formation Edition, prêt et location de livres, de documents audio-visuels, de logiciels experts ou d'enseignement assisté par ordinateur,d'atlas territoriaux sur support magnétique ou optique Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et échanges d'expériences thématiques Assistance méthodologique et transfert de savoir-faire en matière de diagnostic et conduite stratégique de projet, écologie et interprétation des système de développement, gestion de la complexité Services juridiques; programmation pour ordinateurs; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe.Services juridiques Services d'études et consultations professionnelles, établissement de plans, cartes ou atlas sans rapport avec la conduite des affaires Services d'enregistrement audio-visuel, magnétique ou optique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.